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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
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CHARLES CHEVIGNON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES CHEVIGNON
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1607113
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2020
CHARLES CHEVIGNON de ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Présentation de la marque CHARLES CHEVIGNON

Déposée le 31 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES CHEVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10, boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHARLES CHEVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES CHEVIGNON est expirée depuis le 31 juillet 2020.

ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHE , ANDJAKORDA , COSMOON , TOGS UNLIMITED , CHEVIGNON GIRL , TOGS UNLIMITED , ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN , C BY CHEVIGNON , BANDE DE CANARDS , TRIBAL MIND


ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée - 6/10, boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 316643170


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179218 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2010 n°2446760 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-19

Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.